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À la livraison d’un chantier, le maître d’ouvrage et les autres intervenants doivent recevoir un DOE ou Dossier des Ouvrages Exécutés. Ce Document fin de chantier doit comporter des informations relatives aux travaux. De quoi s’agit-il concrètement et quel est son utilité ? Nos réponses dans cet article.
Qu’est-ce qu’un Dossier des Ouvrages Exécutés ?
Un DOE est un document élaboré après l’exécution des travaux. Il doit comporter toutes les informations importantes requises pour réaliser les futurs travaux et la maintenance. On peut citer les suivantes :
- les notices de fonctionnement ;
- les prescriptions de maintenance ;
- les plans de recollement ;
- les coordonnées des entreprises intervenantes.
Selon le cas, le Document fin de chantier peut également contenir des informations supplémentaires telles que :
- les fiches techniques des produits utilisés ;
- les notices d’entretien et les avis techniques ;
- les conditions de garantie des fabricants liées aux équipements ;
- la liste des matériaux utilisés ;
- les formations requises pour l’utilisation des équipements et du matériel ;
- la liste des pièces détachées.
Est-ce que le DOE est obligatoire ?
Selon le type de marché, le DOE est obligatoire ou contractuel :
Pour les marchés publics
D’après l’article 40 du CCAG ou Cahier des Clauses Administratives Générales, le DOE relève d’une obligation pour les marchés publics. C’est la responsabilité du maître d’œuvre.
Pour les marchés privés
Le DOE est un document contractuel pour les marchés privés. Ses modalités sont fixées au cours de la passation.
A quoi sert un DOE ?
Le DOE permet aux maîtres d’ouvrages de mieux comprendre les spécificités techniques d’un bâtiment. En cas de sinistre ou de travaux, les experts ou l’assureur pourront ainsi disposer de toutes les informations dont ils ont besoin pour appréhender l’ampleur des dommages.
Qui doit rédiger le DOE ?
C’est au mandataire ou à l’entreprise en charge des travaux de rédiger le Document fin de chantier. Tous les intervenants doivent en obtenir un exemplaire. Le DOE est à remettre au maître d’œuvre qui le transférera ensuite au maître d’ouvrage. Il est possible de contacter un professionnel pour bénéficier de conseils spécialisés lors de la rédaction d’un DOE.
Quand est rédigé le DOE ?
Le DOE doit être remis lors de la réception des travaux. Les délais suivants sont à respecter :
- avant la demande de réception des travaux : les éléments à communiquer sont les prescriptions de maintenance des équipements, les notices de fonctionnement, les spécifications de pose, les constats d’évacuation des déchets ainsi que les conditions de garanties ;
- un mois après la notification de la décision de réception du chantier : doivent être livrés les éléments restants du Document fin de chantier ainsi que les documents relatifs à la rédaction du DIUO ou Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage.
Comment rédiger le DOE ?
La rédaction d’un DOE est un exercice assez complexe. De plus, il existe peu de textes de références. En effet, chaque Document fin de chantier est unique et doit être rédigé au cas par cas. Il est établi à partir des informations relatives à l’ouvrage exécuté. Le contrat peut également définir les modalités liées à son élaboration.
Notez que le DOE pour un marché privé doit comporter certaines informations obligatoires conformément à la norme NF P 03 – 001. Cependant, il est généralement rédigé de manière empirique. Pour un marché public, les conditions sont définies par le Cahier des Clauses Administratives Particulières et le Cahier des Clauses Administratives Générales.
Dans tous les cas, pour pouvoir établir un DOE, les intervenants du chantier, notamment les architectes, les techniciens, les ingénieurs et les entreprises du bâtiment, doivent fournir les documents nécessaires au maître d’œuvre.
Le format du DOE
Le Document fin de chantier peut être remis au maître d’ouvrage en deux versions : classique ou numérique.
La version classique
En général, le DOE se présente sous format papier. Cette version est très prisée dans l’univers du BTP. Cependant, il est de plus en plus courant de le proposer en version numérisée.
La version numérique
Le DOE peut être fourni sur une clé USB ou un CD ROM. La dématérialisation est un bon moyen de faciliter l’accès et le partage de documents. De plus, cette solution permet de mieux les conserver. Vous pouvez utiliser un logiciel ERP ou un service en ligne pour créer un Document fin de chantier adapté à vos besoins et à votre chantier. La version digitalisée peut être associée à d’autres outils pour générer des contenus numériques en 3D.
En somme, le DOE est essentiel dans l’organisation d’un chantier. C’est pourquoi il doit être rédigé avec soin. Grâce à un Document fin de chantier complet et précis, il sera plus facile de trouver une information spécifique concernant les travaux. De plus, il permet de gagner du temps en cas de sinistre.
